1. MENTIONS LÉGALES
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.precieuse-coaching.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : EI Stéphanie GRAEL
- Adresse : 10 chemin des Côtes, 69210 Saint Pierre la Palud
- Contact : precieuse.coaching@gmail.com | 07.49.89.02.61
- Identification de l’entreprise : Entreprise Individuelle (EI) Stéphanie GRAEL
- SIRET : 933 062 648 00011
- RCS : Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM).
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Madame Stéphanie GRAEL.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd. Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : https://www.hostinger.fr/contact
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
EI Stéphanie GRAEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EI Stéphanie GRAEL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
EI Stéphanie GRAEL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.precieuse-coaching.com.
EI Stéphanie GRAEL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.precieuse-coaching.com.
EI Stéphanie GRAEL s’engage à sécuriser au mieux le site www.precieuse-coaching.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.